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Marques déposées par KHAOUANI Samy
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C'est pas normal!
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est pas normal!
KHAOUANI Samy

Numéro de dépôt :
3666447
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/07/2019
C\'est pas normal! de KHAOUANI Samy

Présentation de la marque C'est pas normal!

Déposée le 24 juillet 2009 par KHAOUANI Samy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C'est pas normal! »

Le déposant est KHAOUANI Samy domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAOUANI Samy domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas normal! est expirée depuis le 24 juillet 2019.

KHAOUANI Samy a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUE DU DRAGON , THE WHEEL OF THE DRAGON


KHAOUANI Samy - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


KHAOUANI Samy - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.